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Mentions légalesDirecteur de publication PIERRE WICKER Directeur Général du Républicain Lorrain Président de l'association Noël de Joie Raison sociale Association de droit local à but non lucratif selon la loi Alsace Moselle de 1908, inscrite au registre des associations tenu par le Tribunal d'Instance de Metz sous volume XXXVII - numéro 29, reconnue d'utilité publique. Hébergeur Le Républicain Lorrain 57777 Metz Cedex 9 Tél. 03 87 34 17 89 Traitement des informations nominatives et confidentialité des Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques : Les informations recueillies auprès des personnes sur le site Internet www.noeldejoie.com sont destinées à l'usage exclusif de Noël de Joie et de ses sous-traitants qui seront chargés d’exécuter vos commandes ou traiter vos dons ou demandes d'informations. Elles ne sauraient être utilisées par un tiers pour un autre usage, pour un usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Noël de Joie ne collecte sur les visiteurs du site www.noeldejoie.com aucune autre information nominative ou personnelle que celles nécessaires à la bonne exécution des commandes ou dons passés sur ce site. Les informations collectées seront conservées sur support informatique le temps pour les services de Noël de Joie de répondre aux demandes d'information pendant une durée maximale de 6 années. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vos réponses aux demande de renseignements qui ne seraient pas indispensables à la bonne exécution des commandes ou dons sont facultatives, et votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Afin de permettre le fonctionnement de certaines applications, le site www.noeldejoie.com de Noël de Joie peut être amené à inscrire et utiliser des " cookies " (chaînes de caractères déposées sur le disque dur de votre ordinateur). Les cookies ne permettent pas de savoir votre nom, ni votre adresse de courrier, mais de connaître : Votre adresse IP, in extenso votre fournisseur de service. Le navigateur que vous utilisez, in extenso votre système d’exploitation. La page d’où provient l’hyperlien que vous avez fait. Nous avons le devoir de vous informer que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti. Droit d'accès et de rectification - Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez nous écrire à : Noël de Joie Le Républicain Lorrain 57777 Metz cedex 9 ou en envoyant un mail à lrlnoeldejoie@republicain-lorrain.fr. Droits d'auteur - Droit de reproduction L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit ou l'exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées, est formellement interdite sans l'accord préalable et écrit du directeur de publication, responsable du site. La reproduction limitée des articles du site sur un support papier est autorisée pour un usage personnel et/ou pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes : Gratuité de la diffusion. Respect de l'intégrité des documents reproduits sans modification ni altération. Citation claire et lisible de la source suivante : www.noeldejoie.com. Droits de reproduction réservés et strictement limités. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
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